Le site « www.aquascene.info » a pour objet la présentation et la promotion d’une partie du travail artistique d’Olivier Brosselin.

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Olivier BROSSELIN – Création artistique relevant des arts plastiques

8, rue des sources

85540 Saint vincent sur graon

Tel. 0681739372

Mail : contact@olivier-b.com

 

N° SIRET : 451 809 461 00028 – Code APE 923A Activités artistiques

Numéro Agessa: Assujeti Agessa – 59649

N° de TVA intra-communautaire : » exonération de T.V.A., article 262 ter I du CGI  »

Auteur affilié à l’Agessa – Titulaire d’une attestation annuelle de dispense de précompte

(Art. R382-27-3ème alinéa du Code de la Sécurité Sociale)

Site internet : www.olivier-b.com et www.aquascene.info

 

Responsable du site

Monsieur Olivier Brosselin

www.olivier-b.com

Ce site a été conçu et réalisé par Olivier Brosselin

 

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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

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LISTE DE DIFFUSION

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Toute question relative à la gestion d’un abonnement doit être adressée par courrier électronique à : Monsieur Olivier Brosselin, contact@olivier-b.com

 

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Prix affichés

Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation de frais de mise à disposition (voir livraison). Les œuvres commandées sont facturées au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Lors d’une commande hors France métropolitaine : vous êtes l’importateur de l’œuvre concernée. Pour les œuvres expédiées hors Union Européenne, des taxes sont susceptibles d’être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.aquascene.info. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Les œuvres demeurent l’entière propriété de www.aquascene.info jusqu’au complet encaissement du prix indiqué.

 

La commande et la validation de la transaction

Chaque œuvre est unique, les photos des œuvres de la galerie ont peut-être déjà été vendus au moment de votre commande. L’œuvre que vous recevrez sera une inspiration de celle dans la galerie et elle demeure une œuvre unique.

 

Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue en euros.

Par carte bancaire : il s’effectue en ligne lors de la passation de commande.
Paiement sécurisé avec Paypal.

Par chèque : A l’ordre d’Olivier Brosselin, en Euros uniquement. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France.
A envoyer à Olivier Brosselin 8, rue des sources, 85540 Saint vincent sur graon.

 

Délai de réalisation et Livraison

Si l’œuvre n’est plus disponible au moment de la commande, l’artiste Olivier Brosselin dispose d’un délai de 30 à 50 jours pour sa réalisation. Vous recevrez à la commande un message vous précisant la date de réception de votre œuvre.

Les délais de transport dépendent de la taille de l’œuvre. Ce délai peut varier suivant le pays de destination. La livraison sera effectuée à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande. Le transfert des risques concernant les œuvres d’art achetées par vous a lieu dès leur remise par Olivier Brosselin au transporteur.

 

Réserve lors de la réception des œuvres

Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées après du transporteur, en faisant apparaître « sous réserve » sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de l’assurance contractée.
Il est nécessaire de transmettre par mail la liste des avaries à Olivier Brosselin au plus tard dans les 72 heures après la livraison.

 

La garantie du consommateur

Dans l’hypothèse où les œuvres livrées présentent un ou plusieurs vices cachés, vous devez nous les faire parvenir en contre remboursement, dans leur emballage d’origine et dans un délai de sept jours francs à compter de la date de livraison.

 

Responsabilité

Olivier Brosselin ne sera pas responsable en cas d’inexécution du contrat conclu dues à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.

 

Règle de confidentialité

Pour effectuer une commande, vous serez amenés à nous communiquer certaines informations qui feront l’objet de traitements informatiques. En confirmant votre commande, vous nous permettez le traitement de votre dossier. Ces informations pourront être communiquées à des organismes. En confirmant votre commande, vous nous autorisez à les diffuser dans ces conditions. Conformément à loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier électronique à : contact@aquascene.info

 

Textes applicables – Juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, vous pouvez vous rendre au greffe du tribunal le plus proche de votre domicile